Conseil Municipal du 13 juillet 2022




DELIBERATIONS

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-130Présentation du rapport d'activité 2021 de la société maison bleue pour la crèche maison de la petite enfance - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-131Présentation du rapport d'activité 2021 de la société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-132Présentation du rapport d'activité 2021 de la société maison bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-135Adoption du règlement de fonctionnement des crèches collectives - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-136Adoption du règlement de fonctionnement de la crèche familiale - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-166Modification en cours d'exécution (Avenant) n°1 de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) ' Maison de la petite enfance ' - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022
Ville-2022-167Modification en cours d'exécution (Avenant) n°3 de la délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation d'une nouvelle crèche, rue des frères Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe15/07/202220/07/2022